Archives des 02/05/2025 - CU Creusot Montceau

Compte rendu
LE CREUSOT – Rue Maréchal Foch – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU de la parcelle cadastrée section AO n°498, en nature de trottoir public.
                                            
Compte rendu
Ressources Nord – Acquisitions foncières de terrains à la SAFER sur l’aire d’alimentation du captage de Pont d’Ajoux
                                            
Compte rendu
BLANZY – Rue des Communautés – Servitude de passage d’une canalisation eaux pluviales sur les parcelles cadastrées section AE n°207, 210 et 532.
                                            
Compte rendu
BLANZY – Rue des Communautés – Servitude de passage d’une canalisation eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section AE n° 530.

                                            
Compte rendu
LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Gilbert BENOIT – Sinistre du 18 mai 2025
                                            
Compte rendu
LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Gérard ROUSSON – Sinistre du 16 mai 2025

                                            
Compte rendu
LE CREUSOT – Place de la Molette – Indemnisation de sinistre en date du 8 janvier 2025 par MACIF Assurance

                                            
Compte rendu
Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-‘ Arc en ciel – Atelier du coin ‘, à Montceau-les-Mines.
                                            
Compte rendu
Ecuisses – Jardins de la Villa Perrusson – Convention de mise à disposition avec l’association Sport Détente Santé
                                            
Compte rendu
Conférence sur les Arts décoratifs – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
                                            
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