Instance : 02/01/2023

Compte rendu

Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Travaux sur ouvrage d’art- Versement à la commune de POUILLOUX

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Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Entretien et rénovation des chemins ruraux – Versement à la commune de MARY

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Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Entretien et rénovation des chemins ruraux – Versement à la commune de SAINT ROMAIN SOUS GOURDON

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Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Entretien et rénovation des chemins ruraux – Versement à la commune de SAINT PIERRE DE VARENNES

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Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Entretien et rénovation des chemins ruraux – Versement à la commune de MONT SAINT VINCENT

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Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Entretien et rénovation des chemins ruraux – Versement à la commune de GENELARD

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Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Entretien et rénovation des chemins ruraux – Versement à la commune de SAINT JULIEN SUR DHEUNE

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’affiches appartenant aux collections de l’Ecomusée à la communauté d’agglomération de l’ouest rhodanien

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie issue des collections de l’Ecomusée aux éditions Plantyn

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Eric Godot à la communauté urbaine