Instance : 01/07/2026

Compte rendu

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour élaborer le projet d’une foncière – Autorisation de signature d’un Marché à Procédure Adaptée (MAPA

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Ouverture et placement sur un Compte à Terme

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SAINT MICAUD – Remplacement du pont de la Prêle – Attribution et signature d’un marché à procédure adaptée

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Etangs de Saint Sernin du Bois – Restauration de milieux aquatiques et humides – Etape de diagnostic d’une démarche d’utilité sociale, environnementale et paysagère – Attribution et signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, inférieur à 39 999.00 € HT

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Etude technico-économique sur les centres techniques de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché à procédure adaptée

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Fatima BENDAHMANE -Sinistre du 8 juillet 2026

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public – ADIE

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Concert à la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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ST EUSEBE – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Audrey FESTAS-Sinistre du 29 mai 2026

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LE CREUSOT – Zone d’activités Harfleur 2000 – Allée des Bruyères – Déclassement du domaine public routier de la Communauté Urbaine.