Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Association Agir pour l’Insertion, la Réussite et l’Emploi (AGIRE)- Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2026

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Association Pour l’Orientation et le Reclassement (APOR) – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2026

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Association Ligue de l’Enseignement de Bourgogne Franche Comté – E2C – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2026

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Université Bourgogne Europe – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention cadre 2026

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Association E.#.T Institute (CMQ-E ITIP) – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2026

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Déploiement de la plateforme “Bourgogne Industrie – Synergies” – Autorisation de signature d’une convention de partenariat

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Politique de la ville – Bilan de l’appel à projets 2024

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Appel à projets départemental 2026 – Approbation du projet structurant 2026 du territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

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Travaux sur les réseaux assainissement et d’eau potable de la CUCM – Lot 4 : travaux réseau eau potable – Autorisation de signature d’une modification n°2 à l’accord- cadre 2300404PRP

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Travaux sur les réseaux d’eau potable et eau brute – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert