Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

TORCY – Coriolis – Compensation des zones humides pour l’entreprise JIMMY – Convention d’application n°3 à la convention cadre

Compte rendu

Politique foncière de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau-les-Mines – Bilan 2024

Compte rendu

Plan local de l’urbanisme intercommunal – Procédure de modification simplifiée sur la commune de Montceau-les-Mines – Modalités de concertation

Compte rendu

Projet alimentaire territorial (PAT) – Demande de reconnaissance de PAT de niveau 1, stade émergent, auprès du Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

Compte rendu

SAINT-ROMAIN-SOUS-GOURDON – Aménagement du centre-bourg – Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de l’appel à projets DETR-DSIL pour 2025

Compte rendu

ACSM LIORET METAL – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application

Compte rendu

Techni Métal Maintenance (T2M) – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application

Compte rendu

Comité des Fêtes de Blanzy – Opération Chèques Cadeaux 2024 – Demande de Subvention

Compte rendu

Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)- Signature de la convention

Compte rendu

Appel à projets 2025 du Département de Saône-et-Loire – Approbation des deux projets sur le volet ‘ aide aux territoires ‘ ‘