Archives des 19/12/2019 - CU Creusot Montceau

Compte rendu
Mise en décharge des déchets de voirie non valorisables de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert
                                            
Compte rendu
Écomusée – Nouveaux tarifs – Musée de l’homme et de l’industrie
                                            
Compte rendu
Demandes de subventions – Programmation scientifique et culturelle 2020
                                            
Compte rendu
Agence d’urbanisme Sud Bourgogne – Attribution d’une subvention 2020 – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2020
                                            
Compte rendu
Office National des Forêts – Projet de création d’un réseau de sentiers de randonnées sur le territoire communautaire – Autorisation de signature d’une convention de passage, d’aménagement et de balisage.
                                            
Compte rendu
Comité départemental de la Randonnée Pédestre de Saône-et-Loire – Modification des itinéraires de Grande Randonnée – Autorisation de signature d’une convention
                                            
Compte rendu
ATMO Bourgogne – Franche-Comté – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2020
                                            
Compte rendu
Gestion des déchets – Délégation de service public pour le traitement des déchets de la CUCM – Protocole de fin de contrat
                                            
Compte rendu
Défense incendie – Communes de Perreuil et Essertenne – Modification des modalités de gestion technique et financière des installations de défenses incendie raccordées au réseau d’eau potable du Syndicat Mixte de l’Eau Morvan Autunois Couchois (SMEMAC) – Autorisation de signature
                                            
Compte rendu
Schéma Directeur Cyclable – Arrêt du projet
                                            
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