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Axe 3 : développement économique, enseignement supérieur, formation : appuyés sur les atouts historiques et tournés vers la diversification
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02/03/2023
Instance :
02/03/2023
Compte rendu
LE CREUSOT – Place Schneider – Vente de terrain pour implantation d’un marché couvert
Compte rendu
CUCM – Compostage individuel : réduction du reste à charge des usagers pour l’acquisition de composteurs individuels pour la période 2023-2025.
Compte rendu
Direction de l’eau et de l’assainissement – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande
Compte rendu
Eau et assainissement – Travaux sur réseaux d’eau potable sur l’ensemble des communes du territoire communautaire – Autorisation de signature d’une modification n°2 à l’accord-cadre 2102302PRP
Compte rendu
Approbation du lancement de l’étude de la définition de l’identité du canal du Centre.
Compte rendu
Boutiques de l’Écomusée Creusot Montceau – Tarifs nouveaux produits
Compte rendu
Ecomusée – Villa Perrusson – Nouveaux tarifs
Compte rendu
Convention 2022 Village des Sciences et demande d’appel de fonds
Compte rendu
SPL Sud Bourgogne THD – versement d’une participation à la SPL pour 2023
Compte rendu
Agence Ecosphère – Attribution d’une subvention – Convention d’objectifs 2023 et autorisation de signature
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