Instance : 15/01/2026

Compte rendu

LE CREUSOT – Aménagement de l’esplanade Samuel Paty – Mission de maîtrise d’œuvre – Autorisation préalable de signature d’un marché de maitrise d’œuvre passé en procédure adaptée

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Adhésion au Groupement des Autorités Responsables des Transports (GART)

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Désherbage des dépendances des voiries communautaires – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

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Assainissement collectif – renouvellement des conventions de dépotage et traitement des graisses et matières de vidange au niveau des usines de dépollution de Montceau-les-Mines et Torcy – autorisation de signature

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Assainissement – Programme d’opérations 2026 – Demandes d’aides financières

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MONTCHANIN_Réhabilitation du bâtiment de l’ancienne Ligue de Football pour l’installation des réserves de l’écomusée_Autorisation de signature de la modification n°3 au marché n°2105303PAP

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MONTCHANIN_Réhabilitation du bâtiment de l’ancienne Ligue de Football pour l’installation des réserves de l’écomusée_Autorisation de signature de la modification n°3 au marché n°2105302PAP

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MONTCHANIN_Réhabilitation du bâtiment de l’ancienne Ligue de Football pour l’installation des réserves de l’écomusée_Autorisation de signature de la modification n°5 au marché n°2105301PAP

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MONTCEAU LES MINES – Aménagement de l’entrée du quartier du Plessis – Autorisation de signature d’une modification n°3 au marché 2500102PAP

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LE CREUSOT – Cinéma “Le Magic” – Aménagement paysager des abords du cinéma – Modification n°2 du marché 2501603PAP