Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 15 juin 2023

Compte rendu

MONTCEAU, TORCY, CIRY-LE-NOBLE – Aménagement de zones de dons et réemploi de trois déchetteries dans le cadre du projet recyclerie – Autorisation préalable de signature des marchés de travaux à procédure adaptée.

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Université de Bourgogne – Convention de mise à disposition d’un agent

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Voirie communautaire – Entretien des dépendances vertes et viabilité hivernale sur les communes de Mary, St Micaud et Marigny – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée.

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Association “Villes de France” – Adhésion

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Location et entretien de vêtements de protection (vêtements de travail et vêtements de pluie et de froid) pour les agents des services de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 2 à l’accord-cadre à bons de commande n° 21045PR.

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convention électricité pour la mise à disposition d’un (de) marché(s) de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passé(s) sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP

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Admission en non-valeur et créances éteintes

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Adhésion à la Fédération Nationale des SCoT

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Travaux d’aménagement de l’Eurovélo 6 – Phase 2 – Montceau Les Mines – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée