Archives des 14/03/2024 - CU Creusot Montceau

Compte rendu
Contrat d’affiliation avec le service de prévention et de santé au travail interentreprises BTP Bourgogne Franche-Comté
                                            
Compte rendu
Demande d’adhésion à la Centrale d’Achats du Numérique et des Télécoms (CANUT)
                                            
Compte rendu
SPL Sud Bourgogne THD – Renouvellement des représentants au sein du conseil d’administration et des assemblées générales des actionnaires
                                            
Compte rendu
SPL Sud Bourgogne THD – Désignation du représentant de la Communauté Urbaine au sein du comité de suivi
                                            
Compte rendu
Montceau-les-Mines – École François Pompon – Création de stationnements paysagers – Autorisation de
signature d’un marché à procédure adaptée
                                            
Compte rendu
Traitement préalable au transfert des collections dans le cadre du chantier des collections – Autorisation de signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence
                                            
Compte rendu
Dépollution et transfert d’éléments de patrimoine industriel hors format pour l’Ecomusée Creusot Montceau -
Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché n° 21031PAP
                                            
Compte rendu
Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières
                                            
Compte rendu
Préservation de la ressource en eau – Lac de la Sorme – convention d’animation agricole avec la Chambre d’agriculture de Saône-et-Loire 2024 – autorisation de signature
                                            
Compte rendu
Antully – Travaux sur la station des Bruyères – Avenant à la convention d’achat d’eau avec le SMEMAC
                                            
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