Compte rendu

Travaux de mise aux normes des barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°5 au marché 17085DSP

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Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières

Compte rendu

Géodétection et géoréférencement des réseaux enterrés avant travaux sur le territoire communautaire – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

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Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 8 novembre 2023

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Marché de conseil et d’accompagnement stratégique – Arrêt des prestations

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Acquisition, assistances (techniques et fonctionnelles), formation et maintenance des logiciels de gestion financière et ressources humaines de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sans publicité ni mise en concurrence

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Groupement de commande pour la rédaction du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) et pour la rédaction ou la mise à jour des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS). Autorisation de signature de la convention constitutive du groupement

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Admission en non-valeur et créances éteintes

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Garantie d’emprunt (Contrat de prêt N°00006060312) et convention de réservation de logements – Construction d’un foyer de 35 logements PLS pour personnes âgées autonomes sur la commune du Breuil par l’OPAC Saône et Loire

Compte rendu

Gestion des trois aires d’accueil et d’habitat permanentes des gens du voyage et de l’aire de grand passage sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché n° 19063DPD.