Instance : 07/12/2023

Compte rendu

Garantie d’emprunt (Contrat de prêt N°00006060312) et convention de réservation de logements – Construction d’un foyer de 35 logements PLS pour personnes âgées autonomes sur la commune du Breuil par l’OPAC Saône et Loire

Compte rendu

Gestion des trois aires d’accueil et d’habitat permanentes des gens du voyage et de l’aire de grand passage sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché n° 19063DPD.

Compte rendu

Travaux de pose et de réparation de dispositifs de retenue sur le réseau routier communautaire – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bon de commande

Compte rendu

Écomusée – Autorisation de solliciter des subventions de fonctionnement pour l’année 2024

Compte rendu

Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – Lot 1: Gravats et matériaux inertes – Lot 2: papiers cartons – Lot 3: Ferrailles – Lot4: Batteries – Lot 5: Plâtres – Lot 7: déchets diffus spécifiques – Lot 8: Amiante – autorisation de signature de 7 accords cadre à bons de commandes

Compte rendu

Travaux de mise aux normes des barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°5 au marché 17085DSP

Compte rendu

Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières

Compte rendu

Géodétection et géoréférencement des réseaux enterrés avant travaux sur le territoire communautaire – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 8 novembre 2023

Compte rendu

Marché de conseil et d’accompagnement stratégique – Arrêt des prestations