AccueilCommunauté UrbaineInstitutionActes administratifsSignature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication d’un document prêté par Voies Navigables de France Centre Bourgogne à la Communauté Urbaine
Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication d’un document prêté par Voies Navigables de France Centre Bourgogne à la Communauté Urbaine