Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Régie intéressée du service public de l’eau potable – Choix du concessionnaire et autorisation de signature du contrat

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Régie intéressée du service public de l’assainissement collectif – choix du concessionnaire et autorisation de signature du contrat

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à Madame Margaux Krause

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Signature d’une convention-cadre portant sur la cession de droits de reproduction photographique aux Nouvelles Éditions du Creusot

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée aux Archives Nationales du Monde du Travail

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Signature d’une convention portant sur la cession d’un bien au Musée d’Art et d’Industrie de Saint-Étienne

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’antenne creusotine du cercle généalogique de Saône-et-Loire.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Musée des Sapeurs-Pompiers Lyon Rhône

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’Office de coopération et d’information muséales (Ocim) Université Bourgogne Europe.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Palais de Tokyo