Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

CDG71 – Signature d’une convention-cadre emportant adhésion aux conditions générales
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Groupement de commande – Fourniture et transport de granulats – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bon de commande passé en appel d’offres ouvert
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Groupement de commande – Fourniture de produits et de matériel d’entretien ménager – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande en 2 lots passé en appel d’offres ouvert
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Groupement de commandes – Fournitures administratives – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande en deux lots
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Fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels – Lot 5 Fourniture d’huiles et produits lubrifiants – Autorisation de signature d’une modification n°1 de l’accord-cadre à bons de commande 2504305PR
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TORCY – Le Thiellay – Acquisition d’un terrain à ELOMAR pour en faire un parc de stationnement
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SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Projet de micro-crèche – Signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage
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Arrêté de délégation de signature – Directeur de la Mission innovation numérique
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Arrêté de délégation accordé à Monsieur Pierre LITTNER pour le conseil de discipline du 6 octobre 2026
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Arrêté de délégation de signature – Directrice en charge de la mission animation territoriale