Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Syndicat Intercommunal des Eaux de l’Arconce – Autorisation de signature de conventions – Facturation et recouvrement des services d’eau et d’assainissement – Achat d’eau en gros

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Syndicat Intercommunal des Eaux de la GUYE – Autorisation de signature de conventions – Facturation et recouvrement des services d’eau et d’assainissement – Achat d’eau en gros

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Syndicat Mixte de l’Eau et de l’assainissement Morvan-Autunois-Couchois (SMEMAC) – Autorisation de signature de conventions – Facturation et recouvrement – Achat d’eau en gros – Gestion des points d’eau incendie – Déversement et traitement des eaux usées

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Inspections visuelles et télévisuelles, essais d’étanchéité et de compactage, tests à la fumée sur les réseaux d’assainissement – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25032PRP – Lots 1 et 2

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Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs – Attribution et autorisation de signature de deux accords-cadres à bons de commande

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ATMO BFC – Renouvellement de l’adhésion

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Gestion et exploitation des services de transport public à la demande (TAD) – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Nettoyage des marchés de plein air sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

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Admissions en non-valeur et créances éteintes

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LE CREUSOT – Quartier Saint-Charles – demande de rachat partiel d’une opération en portage foncier à l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC