Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Françoise REBILLARD- Sinistre du 21 octobre 2025
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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine, Madame Isabelle PENOT et France PARE-BRISE – Sinistre du 7 octobre 2025
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Signature électronique du formulaire de saisine de la MRAe pour la procédure de modification de droit commun n°2 du PLUi valant SCoT de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau,
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Mission de traitement d’images dans une photothèque – Autorisation d’attribution et de signature d’un marché à procédure adaptée.
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LE BREUIL – Allée des marronniers – transfert de propriété et signature du procès-verbal de remise de l’ouvrage
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LE CREUSOT – Rue des aubépines – classement dans le domaine public routier de la Communauté Urbaine des parcelles cadastrées section BS n°355, n°356, n°358, n°360, n°361 et n°374.
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SAINT-SERNIN DU BOIS – Barrage – Signature du Procès-Verbal de transaction avec SERENIS Assurances
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SAINT-FIRMIN – Indemnisation du sinistre du 26 mai 2022 par SMACL Assurances
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MONTCEAU LES MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine, Madame Sara SOUFI et la Société France PARE-BRISE – Sinistre du 13 octobre 2025
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ECOMUSEE- Prêt des films comprenant les témoignages de femmes engagées de notre territoire des volets 1 , 2 et 3 de l’exposition Citoyennes !