Type : Décision

Compte rendu

Service d’entretien des installations d’assainissement non collectif – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

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Contrôle et entretien des points d’eau incendie sur le territoire communautaire – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

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Association coTer Numérique – Adhésion

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LE CREUSOT – Rue Maréchal Foch – Ilot urbain dégradé – travaux de désamiantage et déconstruction des bâtiments- Autorisation de signature d’un avenant n°2 au marché 25018PAP

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LE CREUSOT – Quartier d’habitat Jean-Jaurès – Vente de terrain pour implantation d’une offre de services de santé et de logements associés à la SARL ACM

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LE CREUSOT – MONTCEAU-LES-MINES – HABELLIS – Construction de logements PLS/PLU -Subventions exceptionnelles

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MONTCHANIN – Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la ligue de football pour l’installation des réserves de l’écomusée – Autorisation de signature d’une modification n°4 au marché n°20013DED

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MONTCHANIN – Réhabilitation du bâtiment de l’ancienne Ligue de Football pour l’installation des réserves de l’écomusée – Autorisation de signature de la modification n°6 au marché n°2105301PAP

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Service d’entretien des installations d’assainissement non collectif – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée

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Réalisation d’études structurantes et patrimoniales en eau potable – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n°25002PRP