Archives des Décision - CU Creusot Montceau

Compte rendu
SAINT-FIRMIN – Indemnisation du sinistre du 26 mai 2022 par SMACL Assurances
                                            
Compte rendu
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.
                                            
Compte rendu
Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public
                                            
Compte rendu
SAINT-FIRMIN – Route de SAINT-FIRMIN – Constitution de servitude d’une canalisation d’eau potable sur la parcelle cadastrée section B n°1329
                                            
Compte rendu
SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU des parcelles cadastrées section E n°390 et AD n°91, n°102 et n°96 qui forment le chemin de La Villeneuve.
                                            
Compte rendu
MANDAT SPECIAL ACCORDE A ISABELLE LOUIS DANS LE CADRE D’UNE RENCONTRE DE l’AFCCRE
                                            
Compte rendu
TORCY – Chemin de la Sapinette – Classement dans le domaine public routier de la Communauté Urbaine.
                                            
Compte rendu
PERRECY-LES-FORGES – Aménagement de la place de la Poterie – Dépôt d’un permis d’aménager pour l’aménagement d’espaces publics dans le périmètre de protection des monuments historiques
                                            
Compte rendu
LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Antonio CICCHETTI – Sinistre du 28 octobre 2024
                                            
Compte rendu
SAINT-ROMAIN-SOUS-GOURDON – Aménagement du centre bourg – Dépôt d’un permis d’aménager pour l’aménagement d’espaces publics dans le périmètre de protection des monuments historiques
                                            
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