Instance : 01/07/2021

Compte rendu

Infrastructure de radiocommunication privée de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Convention d’utilisation avec la Mairie de Torcy

Compte rendu

Convention avec la commune de Montceau pour le raccordement de matériels de vidéo protection au réseau d’alimentation électrique des Feux de signalisation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

Compte rendu

Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté Urbaine Le Creusot – Montceau-les-Mines – Lots 1 à 15 – Autorisation préalable de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Fourniture de matériels et de matériaux pour les travaux de bâtiments de la CUCM – Autorisation préalable de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Syndicat du bassin versant de la Dheune – Extension de périmètre

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Travaux sur réseaux d’assainissement et d’eau potable sur l’ensemble des communes du territoire communautaire – Lot 1 – Autorisation de signature de l’accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée

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GRDF – Concession de distribution publique de gaz – Présentation du rapport annuel 2020

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Montchanin – Convention d’adhésion Petites villes de demain – Autorisation de signature

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Contrat de ville – Attribution du fonds communautaire politique de la ville 2021

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SPL Sud Bourgogne Aménagement – Présentation du rapport 2019-2020