Le prochain conseil communautaire :
Les conseils communautaires précédents :
Les actes administratifs de la CUCM
Le Conseil Communautaire est l’assemblée délibérante de la Communauté Urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 70 élus de la Communauté Urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.
Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les actes administratifs, les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la Communauté Urbaine Creusot Montceau.