Actes administratifs

Le prochain conseil communautaire :

12 Novembre 2026

Les conseils communautaires précédents :

2026
Télécharger les comptes-rendus :
28 Janvier, 16 Avril, 13 mai, 25 Juin,
Télécharger les procès-verbaux :
28 Janvier
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25 Juin, 13 Mai, 16 Avril
Télécharger les ordres du jour :
25 Juin, 13 Mai , 16 Avril

Les Bureaux communautaires :

Télécharger la liste des décisions examinées au bureau communautaire :
25 Juin, 4 Juin, 30 Avril, 26 Février, 15 Janvier

2025
Télécharger les comptes-rendus :
19 Février 2025, 10 Avril 2025, 26 Juin 2025, 25 Septembre 2025, 20 Novembre 2025, 18 Décembre 2025

Télécharger les procès-verbaux :
19 Février 2025, 10 Avril 2025, 26 Juin 2025, 25 Septembre 2025, 20 Novembre 2025, 18 Décembre 2025

Télécharger la liste des décisions examinées au bureau communautaire :
9 Janvier 2025, 30 Janvier 2025, 27 mars 2025, 15 mai 2025 , 12 Juin 2025, 11 septembre 2025 , 6 novembre 2025, 4 décembre 2025 ,

2024
Télécharger les compte-rendus :
21 décembre , 15 février, 11 avril 2024, 27 juin 2024, 2 octobre 2024, 21 novembre 2024, 19 décembre 2024,
Télécharger les procès-verbaux :
23 novembre, 21décembre, 15 février 2024, 11 Avril 2024, 27 Juin 2024, 2 Octobre 2024, 21 Novembre 2024, 19 Décembre 2024
Télécharger la liste des décisions examinées au bureau communautaire :
12 Juin 2024, 19 septembre 2024, 7 novembre 2024, 5 décembre 2024,

2023
Télécharger les comptes-rendus :
2 mars, 26 avril, 28 juin, 5 octobre, 23 novembre
Télécharger les procès-verbaux :
2 mars, 26 avril ,28 juin, 5 octobre

2022
Télécharger les compte-rendus :
24 mars, 19 mai, 30 juin, 6 octobre, 24 novembre, 14 décembre
Télécharger les procès-verbaux :
24 mars, 19 mai, 30 juin, 6 octobre, 24 novembre, 14 décembre
2021
Télécharger les compte-rendus :
11 février, 18 mars, 20 mai, 1^er juillet, 29 septembre, 25 novembre, 15 décembre
Télécharger les procès-verbaux :
11 février, 18 mars, 20 mai, 1^er juillet, 29 septembre, 25 novembre , 15 décembre
2020
Télécharger les compte-rendus :
18 juin, 16 juillet, 1^er octobre, 19 novembre, 17 décembre
Télécharger les procès-verbaux :
18 juin, 1^er octobre, 19 novembre, 17 décembre
2019
Télécharger les compte-rendus :
7 mars, 2 mai, 27 juin, 26 septembre, 21 novembre,
Télécharger les procès-verbaux :
7 mars, 2 mai, 27 juin, 26 septembre, 19 décembre

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Les actes administratifs de la CUCM
Le Conseil Communautaire est l’assemblée délibérante de la Communauté Urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 70 élus de la Communauté Urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.

Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les actes administratifs, les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la Communauté Urbaine Creusot Montceau.

Délégation accordée par la Présidente au 3ème vice-président

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

Délégation accordée par la Présidente à la 2ème vice-présidente

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

Délégation accordée par la Présidente au 5ème vice-président

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

Délégation accordée par la Présidente à la 4ème vice-présidente

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

Délégation accordée par la Présidente au 7ème vice-président

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

BLANZY – Arrêté portant constatation de l’incorporation dans le domaine public routier communautaire de biens sans maître cadastrés section AX n°355, sise rue de la forêt ronde, et AX n°322, sise rue du champ Pagnot, sur la commune de BLANZY.

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

Délégation accordée par la Présidente à la 6ème vice-présidente

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

Délégation accordée par la Présidente à la 8ème vice-présidente

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

Délégation accordée par la Présidente au 10ème vice-président

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

Délégation accordée par la Présidente au 9ème vice-président

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

Délégation accordée par la Présidente à la 11ème vice-présidente

Date de parution : le mardi 19 mai 2026

Délégation accordée par la Présidente au 13ème vice-président

Date de parution : le mardi 19 mai 2026