• 03 85 77 51 50
  • Nous contacter
  • Lien vers le compte Facebook
  • Lien vers le compte Twitter
  • Lien vers le compte Instagram
  • Lien vers le compte Linkedin
  • Lien vers la chaîne Youtube
  • Lien vers le compte tiktok

CU Creusot Montceau

Ouvrir la recherche
  • Communauté urbaine
  • Vie quotidienne
  • Economie
  • Ecomusée
  • Projet de territoire
  • Recherche
    Fermer
    • Le territoire
    • Institution
    • Actions et projets
    • Projet de territoire 2020-2026
    • Enquêtes publiques
    • Offres d’emploi
    • Kiosque
    • Les atouts du territoire
    • Notre territoire
    • Plan interactif
    • Elus
    • Instances
    • Conseil de développement durable
    • Actes administratifs
    • Recueil des actes administratifs
    • Compétences
    • Administration
    • Budget
    • Grands projets
    • Plan climat air énergie territorial
    • Axe 1 : la transition écologique au cœur de la vie quotidienne
    • Axe 2 : la cohésion sociale et territoriale : l’identité de la communauté urbaine
    • Axe 3 : développement économique, enseignement supérieur, formation : appuyés sur les atouts historiques et tournés vers la diversification
    • Axe 4 : le développement numérique et la création d’une Smart communauté
    • Déchets
    • Transport
    • Voirie et propreté
    • Eau et assainissement
    • Habitat et logement
    • Urbanisme
    • Relais citoyen
    • Paiement en ligne
    • Agenda
    • Tri des déchets
    • Compostage
    • Collectes des déchets
    • Déchetteries
    • Zéro déchet
    • Réseau urbain
    • Desserte de la gare TGV
    • Transport à la demande (TAD)
    • Transport scolaire
    • Aires de covoiturage
    • À vélo
    • Parkings TGV : modalités de remboursement
    • Inscriptions transports scolaires pour l’année 2024-2025
    • Carte des lignes de bus et fiches horaires
    • Tableau de correspondances
    • Entretien de la voirie
    • Propreté des espaces publics
    • Aide à la rénovation de logement
    • Annonces foncier non bâti
    • Opah 2021-2024
    • Bimby 2019-2022
    • Plan local d’urbanisme intercommunal
    • Démarches d’urbanisme
    • Se renseigner
    • Les différentes autorisations
    • Déposer ma demande
    • Permanences de l’Architecte des bâtiments de France
    • Plan d’action développement économique
    • Pôle entrepreneurial
    • S’implanter
    • Service aux entreprises
    • Enseignement supérieur, recherche et innovation
    • Emploi, formation, insertion
    • Agriculture
    • Tourisme
    • Un environnement économique stimulant
    • 4 priorités, 50 actions
    • Zones d’implantations
    • Pépinière d’entreprise
    • Site technopolitain
    • Annonces immobilières et foncières
    • Annuaire des entreprises
    • Aides et financements
    • Numérique – THD Pro
    • Présentation
    • Patrimoines
    • La vie de l’écomusée
    • Mécénat et partenariats
    • Histoire
    • Missions
    • Partenaires
    • Collections en ligne
    • Sites
    • Centre de ressources documentaires
    • Expositions en ligne
    • Au travail
    • De tête en tête
    • Figures allégoriques et mythologiques 
    • Musée de l’Homme et de l’Industrie
    • Villa Perrusson
    • Focus sur la Briqueterie à Ciry-le-Noble
    • Fondation du patrimoine
    • Expositions itinérantes
    • Nos œuvres voyagent
    • Programmation
    • Soutenez l’Ecomusée Creusot Montceau
    • Les avantages pour les donateurs
    • Les projets de l’Ecomusée Creusot Montceau
    • Nos Partenaires
    AccueilCommunauté urbaineInstitutionActes administratifsTORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Sommation de quitter les lieux suite à occupation illégale – Règlement d’honoraires d’huissier

    TORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Sommation de quitter les lieux suite à occupation illégale – Règlement d’honoraires d’huissier

    Date de parution : le jeudi 01 décembre 2022

    Document associé

    TORCY - Aire du Lac La Grande Motte - Sommation de quitter les lieux suite à occupation illégale - Règlement d'honoraires d'huissier 48,64 Ko, pdf
    • Partager
    • Partager sur Facebook
    • Partager sur Twitter
    • Partager par e-mail
    #

    Communauté Urbaine Creusot Montceau

    Château de la Verrerie – BP 90069
    71206 Le Creusot cedex

    03 85 77 51 50

    #

    Horaires d’ouverture

    Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

    • Lien vers le compte Facebook
    • Lien vers le compte Twitter
    • Lien vers le compte Instagram
    • Lien vers le compte Linkedin
    • Lien vers la chaîne Youtube
    • Lien vers le compte tiktok
    • Offres d’emploi
    • Marchés publics

    Application Relais citoyen

    Téléchargement de l'application sur google play
    Nous contacter
    • Gérer les cookies
    • Mentions Légales
    • Politique de confidentialité
    • Plan du site
    • Accessibilité
    Revenir en haut de la page