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Les pièces à joindre

Plan de situation

Le plan de situation permet de situer le terrain à l’intérieur de la commune et de localiser la parcelle concernée.
Il doit préciser le nom de la commune, l’échelle et des points de repère pour localiser le terrain.

> Le plan de situation peut être réalisé directement sur le site du cadastre : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

 

Plan de masse

Le plan de masse présente le projet dans sa totalité. Il permet de localiser l’implantation du projet sur le terrain. Il est côté dans les trois dimensions (longueur, largueur, hauteur). Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Il indique également, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d'équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l'alimentation en eau et l'assainissement.

 

Plan en coupe

Le plan en coupe précise l’implantation de la construction par rapport au profil du terrain. Si les travaux modifient le profil du terrain, le plan en coupe fait apparaître l’état initial et l’état final.

Notice

La notice précise :

-       L’état initial du terrain et de ses abords (constructions, végétation, éléments paysagers, etc.)

-       L’aménagement du terrain (en précisant ce qui est modifié ou supprimé)

-       L’implantation, l’organisation, la composition et le volume des constructions nouvelles

-       Le traitement des constructions, clôtures, végétations ou aménagement situés en limite de terrain

-       Les matériaux et couleurs des constructions

-       Le traitement des espaces libres, notamment les plantations à conserver ou à créer,

-       L’organisation et l’aménagement des accès aux terrains, aux constructions et aux aires de stationnement

 

Plan des façades et des toitures

Le plan des façades et des toitures représente l’état initial et l’état final des façades et toitures afin de juger de l’évolution.


 

Document graphique

Le document graphique permet d’apprécier l’insertion du projet de construction dans son environnement et son impact visuel.

 

Photographie de l’environnement proche

La photographie de l’environnement proche permet d’avoir un aperçu du terrain sur lequel auront lieu les travaux et de juger de son environnement proche (constructions existantes, plantations).

 

Photographie de l’environnement lointain

La photographie de l’environnement lointain permet d’avoir un aperçu du terrain et de l’impact visuel que pourra avoir la construction notamment vue depuis le domaine public.