PLUi approuvé

Le PLUi de la communauté urbaine a été approuvé par le conseil communautaire du 18 juin 2020.

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  1. Rapport de présentation
    1.0 Présentation du territoire
    1.1 Diagnostic du territoire (diagnostic transversal)
    1.2 Diagnostic du territoire (livret socio démographique)
    1.3 Diagnostic du territoire (livret développement économique)
    1.4 Diagnostic du territoire (livret mobilité)
    1.5 Diagnostic du territoire (état initial de l’environnement)
    1.6 Justifications du projet
    1.7 Evaluation environnementale
    1.8 Demande de dérogation pour ouverture à l’urbanisation

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)(PADD)

3. Règlement
3.1 Règlement du plan local d’urbanisme
3.3 Liste des emplacements réservés
3.4 Lexique local

> Les plans de zonages et de servitudes : ce sont les plans de chaque commune.

Plans de servitudes
Plans de zonage
Plans de zonage d’assainissement

4. Annexes
4_1 Liste des servitudes et sites archéo
4_2 Règlement ZPPAUP Le Breuil
4_3_a_PPRI_Blanzy
4_3_b_PPRI_Montceau
4_3_c_PPRI_Saint-Eusebe
4_3_d_PPRI_St_Vallier
4.4.a Notice Atlas zones inondables
4_4_b_Atlas_Zones_Inondables
4.5.a Notice explicative réseaux eau et assainissement
4.6.a Notice zonage assainissement
4.7.a Etude aléas miniers concessions Blanzy Montceau
4.7.b Note synthèse concessions Blanzy Montceau
4.7.c Rapport étude aléas concessions Montchanin Longpendu
4.7.d Etude préliminaire zone Creusot
4.8 Classement sonore
4.9 Plan exposition aérodrome Pouilloux
4.10 Plan secteur taxe d’aménagement
4.11 Liste servitudes gaz
4.12 Fiches servitudes gaz

5. Orientations d’aménagement
5.1 Orientations d’aménagement et de programmation (OAP Cadre)
5.2 Orientations d’aménagement et de programmation (Schéma d’OAP)
5.3 Orientations d’aménagement et de programmation (commerce)

6. Programme d’orientations et d’actions
6.1 Programme d’orientations et d’actions – déplacements
6.2 Programme d’orientations et d’actions – habitats