publication

 
PLUi approuvé

Le PLUi de la communauté urbaine a été approuvé par le conseil communautaire du 18 juin 2020.

 

Le PLUi approuvé est consultable en version numérique ci-dessous :

 


1. Rapport de présentation
1.0 Présentation du territoire
1.1 Diagnostic du territoire (diagnostic transversal)  
1.2 Diagnostic du territoire (livret socio démographique)  
1.3 Diagnostic du territoire (livret développement économique)  
1.4 Diagnostic du territoire (livret mobilité)  
1.5 Diagnostic du territoire (état initial de l’environnement)  
1.6 Justifications du projet
1.7 Evaluation environnementale
1.8 Demande de dérogation pour ouverture à l’urbanisation

2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3. Règlement
3.1 Règlement du plan local d’urbanisme
3.3 Liste des emplacements réservés
3.4 Lexique local

Plans de servitudes
Plans de zonage
Plans de zonage d'assainissement

4. Annexes
4.1 Liste des servitudes et sites archéologiques
4.2 Règlement ZPPAUP Le Breuil
4.3.a PPRI Blanzy (partie 1 / partie 2 / partie 3)
4.3.b PPRI Montceau (partie 1 / partie 2/ partie 3 / partie 4)
4. 3.c PPRI Saint-Eusèbe (partie 1 / partie 2/ partie 3 / partie 4)
4.3.d PPRI Saint-Vallier (partie 1 / partie 2/ partie 3 / partie 4)
4.4.a Notice Atlas zones inondables
4.4.b Zones inondables
4.5.a Notice explicative réseaux eau et assainissement
4.6.a Notice zonage assainissement
4.7.a Etude aléas miniers concessions Blanzy Montceau (partie 1 / partie 2)
4.7.b Note synthèse concessions Blanzy Montceau (partie 1 / partie 2)
4.7.c Rapport étude aléas concessions Montchanin Longpendu
4.7.d Etude préliminaire zone Creusot
4.8 Classement sonore
4.9 Plan exposition aérodrome Pouilloux
4.10 Plan secteur taxe d’aménagement
4.11 Liste servitudes gaz
4.12 Fiches servitudes gaz

5. Orientations d’aménagement
5.1 Orientations d’aménagement et de programmation (OAP Cadre)
5.2 Orientations d’aménagement et de programmation (Schéma d’OAP)
5.3 Orientations d’aménagement et de programmation (commerce)


6. Programme d’orientations et d’actions
6.1 Programme d’orientations et d’actions – déplacements
6.2 Programme d’orientations et d’actions – habitats