Le PLUi de la communauté urbaine a été approuvé par le conseil communautaire du 18 juin 2020.
Le PLUi approuvé est consultable en version numérique ci-dessous :
1. Rapport de présentation 1.0 Présentation du territoire1.1 Diagnostic du territoire (diagnostic transversal) 1.2 Diagnostic du territoire (livret socio démographique) 1.3 Diagnostic du territoire (livret développement économique) 1.4 Diagnostic du territoire (livret mobilité) 1.5 Diagnostic du territoire (état initial de l’environnement) 1.6 Justifications du projet1.7 Evaluation environnementale 1.8 Demande de dérogation pour ouverture à l’urbanisation2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)3. Règlement3.1 Règlement du plan local d’urbanisme3.3 Liste des emplacements réservés 3.4 Lexique local
Plans de servitudesPlans de zonagePlans de zonage d'assainissement4. Annexes4.1 Liste des servitudes et sites archéologiques4.2 Règlement ZPPAUP Le Breuil4.3.a PPRI Blanzy (partie 1 / partie 2 / partie 3)4.3.b PPRI Montceau (partie 1 / partie 2/ partie 3 / partie 4)4. 3.c PPRI Saint-Eusèbe (partie 1 / partie 2/ partie 3 / partie 4)4.3.d PPRI Saint-Vallier (partie 1 / partie 2/ partie 3 / partie 4)4.4.a Notice Atlas zones inondables 4.4.b Zones inondables 4.5.a Notice explicative réseaux eau et assainissement 4.6.a Notice zonage assainissement4.7.a Etude aléas miniers concessions Blanzy Montceau (partie 1 / partie 2)4.7.b Note synthèse concessions Blanzy Montceau (partie 1 / partie 2)4.7.c Rapport étude aléas concessions Montchanin Longpendu 4.7.d Etude préliminaire zone Creusot4.8 Classement sonore4.9 Plan exposition aérodrome Pouilloux4.10 Plan secteur taxe d’aménagement 4.11 Liste servitudes gaz4.12 Fiches servitudes gaz5. Orientations d’aménagement5.1 Orientations d’aménagement et de programmation (OAP Cadre)5.2 Orientations d’aménagement et de programmation (Schéma d’OAP)5.3 Orientations d’aménagement et de programmation (commerce)
6. Programme d’orientations et d’actions 6.1 Programme d’orientations et d’actions – déplacements 6.2 Programme d’orientations et d’actions – habitats